Aller au contenu principal

Qualichef

Qualichef

Actualités

bien-rédiger-devis-cnct
Flash infos
COMMANDES : Vos devis sont ils bien rédigés ?
GBPH-charcuterie
Flash infos
Hygiène : comment se préparer à un contrôle ?

Vous êtes un professionnel Charcutier Traiteur ?

En savoir plus

PUBLICATION DU SITE

Editeur

Confédération Nationale des Charcutiers Traiteurs et Traiteurs
15 rue Jacques Bingen 75017 Paris
Organisation professionnelle déclarée à la Préfecture de Paris
Numéro SIREN 775691850
Téléphone : 0144299055
Mail : services@charcutier-traiteur.com

Responsable de publication

Joël MAUVIGNEY
Président de la CNCT

Concepteur du site

Le site a été conçu par la société RICH-ID

Hébergement du site

L’hébergement du Site est assuré par la société RICH-ID

CONTENUS DU SITE

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ainsi que son contenu appartiennent à l’éditeur et sont protégés par :

  • La législation française sur les droits d’auteur
  • La législation sur les marques

A ce titre, toute reproduction, utilisation, modification, diffusion ou commercialisation de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, digital ou non, de la structure générale du site, de son contenu, textes ou images sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur sous peine de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les marques et les logos qui figurent sur le site et notamment le logo et la marque ARTISANS CHARCUTIERS DE France sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du site est donc prohibée au sens de l’article L 713-2 du code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris ur les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de l’éditeur. Tout lien de ce type interviendra dans le respect des dispositions légales en vigueur. En tout état de cause, l’éditeur ne pourra être en cas tenu pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le Site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. L’éditeur décline par ailleurs toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet accessible depuis le Site.

Responsabilité

Le contenu du site est constitué d’informations provenant de différentes sources. Les pages du Site ont été conçues et rédigées dans le plus grand souci de qualité, d’intégralité et de fiabilité. Néanmoins l’éditeur ne peut donner aucune garantie sur l’exhaustivité du contenu informationnel proposé. Dans ces conditions, chaque utilisateur doit considérer que les informations figurant sur le Site sont données à titre indicatif et ne sauraient en aucune façon engager la responsabilité de l’éditeur. La responsabilité de l’éditeur ne pourra donc en aucun cas être engagée du fait des conséquences de l’utilisation des informations contenues sur le site.

DONNEES PERSONNELLES

Règles relatives au RGPD

Les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir du présent site sont soumis aux dispositions du règlement 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données) et de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’éditeur est soucieux d’assurer la protection des données personnelles des utilisateurs du site et de ses adhérents et s’engage à respecter les normes européennes et nationales applicables en la matière.

Les informations concernant les utilisateurs du site et qui sont collectées par l’intermédiaire des formulaires présents sur ce site sont exclusivement destinées à l’éditeur, ses mandants et partenaires contribuant à la réalisation des services auxquels il donne accès.

Ces informations sont destinées à être exploitées à des fins de gestion administrative et commerciale (demande d’adhésion, demande d’abonnement, petites annonces…). En l’absence de réponse dans les champs obligatoires des formulaires, l’éditeur pourrait ne pas être en mesure de répondre aux demandes de l’utilisateur.

Les utilisateurs du site sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification et d’effacement sur les données qui les concernent. Ils peuvent aussi s’opposer à un traitement de ces données dans les conditions prévues par les textes réglementaires en vigueur.

Ces droits peuvent être exercés en adressant un courrier accompagné d’un justificatif d’identité à :

CNCT
15 rue Jacques Bingen
75017 Paris
 

Témoins de connexion ou cookies

Lors de la consultation du Site, des Cookies ou témoins de connexions sont déposés sur l’outil de connexion de l’utilisateur (ordinateur, mobile ou tablette). Un Cookie est une information déposée sur un appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies par l’utilisateur. Les informations collectées par ce biais ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception. Ces informations ne seront pas conservées plus de 13 mois. Les Cookies peuvent être désactivés depuis les paramètres de l’outil de navigation.
 
Pour plus d’informations consulter les sites suivants : 
https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs 
https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser 

DROIT APPLICABLE

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

Partager :